Laetitia ALLART

Assistante- Doctorante

Axes de recherche
Droit administratif général Droit constitutionnel Contentieux administratif Droit des collectivités territoriales

Thèses
Les collectivités territoriales et la justice administrative
Thèse sous la direction de Mme le professeur Géraldine Chavrier à l’Université de Paris 1 Panthéon -Sorbonne

Christophe BELLON

Maître de conférences

Camille BLANQUART

Maître de conférences - Directeur du département prépas concours

Axes de recherche
Droit des obligations

Thèses
Le secret en droit social : Etude sur les rapports entre secret et informations dans les relations professionnelles.

Publications

- « Du risque de partialité devant le Conseil de Prud’hommes », JCP soc., n°41, 11 octobre 2011, 1447.

- Plan d'épargne d'entreprise et étendue de l'obligation d'information de l'employeur - droitdutravail.com, jurisprudence, 15 septembre 2008.

- Plan d'épargne d'entreprise et perte de chance de réaliser un gain - droitdutravail.com, jurisprudence, 23 juillet 2008.

- Réflexion sur le régime de la renonciation à la clause de non-concurrence - JPC soc., 14 novembre 2006, pp.11-15.

- Du droit de ne pas tout dire - Droit et Patrimoine, novembre 2005, pp.46-52.
Déduction de spensions de réversion du montant des rentes de prestation compensatoire - JCP N., 21 octobre 2005, pp. 1708-1711.

- La délimitation du champs d'application personnel de la CSG et de la CRDS : le cas des travailleurs exerçant une activité en France et résidant en Belgique - JCP soc., 26 jullet 2005, pp 14-18.

- Transparence et secret dans l'information économique du comité d'entreprise - TPS, janvier 2003, pp 6-8.

Carole BLARINGHEM

Maître assistante

Axes de recherche
Droit de la famille Droit des successions Droit commercial

Makia BOUAZIZ

Maître assistante

Axes de recherche
Droit privé

Christine BRIDGE

Maître de conférences - Responsable du Master 2 Professions juridiques et judiciaires

Axes de recherche
Droit international privé Droit des contrats

Publications

L’engagement des concubins sur les conséquences de leur rupture à l’épreuve du droit des obligations, Revue Lamy 2007

Commentaire de l’article 7 du règlement du 11 juillet 2007, sur la loi applicable aux obligations non contractuelles, Petites affiches 2009

Sébastien CARE

Maître de conférences

Axes de recherche
Sciences politiques

Thèses
"Les libertariens aux Etats-Unis : Sociologie d'un mouvement asocial"

Publications

Ouvrages à titre de seul auteur

• Les libertariens aux Etats-Unis : Sociologie d'un mouvement asocial, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, Coll. "Res Publica", 2010
• La Pensée libertarienne : Genèse, fondements et horizons d'une utopie libérale, Paris, Presses Universitaires de France, Coll. "Fondements de la Politique", 2009

Articles dans des ouvrages collectifs à comité de lecture

• "Anarcho-capitalism and Moral Philosophy : Deontological versus Consequentialist Ethics", in FRANKS B. (dir.), Anarchism and Moral Philosophy, London, Palgrave Macmillan, 2010 
• "Les conceptions libertariennes de la liberté", in LAQUIEZE A., LESSAY F., RENAUT A.,ZARKA Y.-Ch. (dir.), La conception libérale de la liberté, Presses Universitaires de France, 2010
• "La méthode individualiste dans la pensée politique de F.A. Hayek : Une redéfinition épistémologique du libéralisme", in CHEVALIER L. (dir.), Le politique et ses normes : Les débats contemporains en philosophie politique, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2006, p. 127-140

Articles dans les ouvrages collectifs

• "De l'expert libéral au prophète libertarien", in BAUDOUIN J. & LECLERC A., Intellectuels en politique : une comparaison franco-américaine, Presses Universitaires de Rennes, 2010
• "Les libertariens entre volonté de rupture et stratégie de réconciliation : Une étude autour du webzine Le Québécois libre", in BAUDOUIN J. & HOURMANT F. (dir.), Les revues et la dynamique des ruptures, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2007, p. 1816209
• "La question de l'environnement dans le discours libertarien contemporain : un plaidoyer écologiste en faveur du marché libre", in FONBAUSTIER L. (dir.), Le discours éclogique contemporain, projet en cours de publication

Notice de dictionnaire

• "Ayn Rand", in V.BOURDEAU et R. MERRILL (dir.), DicoPo, Dictionnaire de théorie politique, http://www.dicopo.org, mis en ligne en 2008
• "L'anarcho-capitalism", in Ibidem
• "Murray Rothbard", in Ibid

Andra COTIGA

Maître de conférences

Axes de recherche
Droit des affaires

Thèses
La concurrence institutionnelle dans l'Union Européenne : l'exemple du droit des sociétés

Publications

•  " La résolution des conflits normatifs en matière de protection des créanciers sous l'emprise de l'efficience économique", séminaire d'étape du projet de recherche Conflits de normes, financé par le GIP, 26 janvier 2011, Université Lille 2.
• "La viabilité de la concurrence comme modèle d'organisation normative en droit européen des sociétés", 22 novembre 2010, séminaire doctoral  du CRD, Université Lille 2; 23 novembre, séminaire doctoral du CERAPS, Université Lille 2.
• Projet FIDE 2010 sur la France « Capital public et capital privé dans l’Union Européenne », Congrès FIDE Madrid 3-6 novembre 2010, avec S.Bracq, C. Carbonneaux, L. Wadoux. Rapport publié dans les actes du colloque FIDE, CARLOS RODRIGUEZ/ORTIZ BLANCO (eds.), Public capital and private capital in the internal maket, Publicationes Faculdad de Derecho Universidad Complutenses, 2010, p. 577.

• « Le nivellement des conditions de jeu dans l’Union Européenne pour les offres publiques d’acquisition : droit français et droit européen », séminaire doctoral Université Lille 2, 21 juin 2010.

• Boursière de la Max Planck Society à l’Institut Max Planck pour le droit international privé et le droit étranger (2007).

  
  
  

Françoise DEKEUWER - DEFOSSEZ

Professeur agrégée des facultés de Droit

Axes de recherche
Droits fondamentaux Droit des personnes Droit de la famille

Thèses
Les dispositions transitoires dans la législation civile contemporaine

Publications

Livres

• 1- Les dispositions transitoires dans la législation civile contemporaine, L.G.D.J., coll. Bibliothèque de droit privé, t. 151, 1977.
• 2 Droits des femmes, Dalloz, coll. Dictionnaires juridiques, 1985, 458 p.
• 3 Droit bancaire, Dalloz, coll. Mémentos, 1° éd. 1986, 9° éd. 2007.
• 4-Droit commercial (activités commerciales, commerçants, ,fonds de commerce, concurrence, consommation), Montchrestien, Domat droit privé, 1° éd. 1989, 556 p. Les éditions ultérieures ont été faites avec la collaboration de E. Blary Clément, professeure, 9° éd., 2007.
• 5 Les droits de l'enfant, coll. Que sais je ?, 1° éd 1991; 7°éd. 2006.
• 6 Affirmer et promouvoir les droits de l'enfant, La documentation française, 1993, coll. des rapports officiels ( en collaboration)
• 7 L'égalité des sexes, coll. Connaissance du droit, éd Dalloz, 1998.
• 8 Rénover le droit de la famille (Propositions pour un droit adapté aux réalités et aux aspirations de notre temps), éd. La documentation Française, col. Rapports officiels, 1999.
• 9 Inventons la famille, ouvrage collectif (avec A. Donval, P. Jeammet, N. Rouland ), Bayard Editions, 2001
• 10-Les personnes handicapées mentales: éthique et droit ouvrage collectif, sous la direction de Michel Manciaux et Gwenn Terrenoire, éd. Fleurus 2004.
• 11-Enfants, adultes, vers une égalité de statuts? ouvrage collectif , sous la direction de François De Singly, éd. Universalis , 2004, coll. "Le tour du sujet".
• 12- Dictionnaire des Sciences humaines, ouvrage collectif sous la direction de Sylvie Mesure et Patrick Savidan, Verbis « Droit et Société » édition PUF, 2006, coll. Quadrige,
• 13 - La séparation dans tous ses états,  Divorce Désunion, éd. Lamy, collection Lamy Axe Droit, juin 2010.

Juris - Classeurs et encyclopédies

• 13 Conflits de lois dans le temps, J. CI. Civil, a. 2 C.Civ. , 2 fascicules, éd. 1981
• 14 Indivisions et sociétés, J. CL. Civil. a. 815 8 C. Civ. , fascicule IV, éd 1983.
• 15 Avortement, Encyclopédie Dalloz de droit pénal, 1986
• 16 Redressement judiciaire: procédure simplifiée, Encyclopédie Dalloz de droit commercial, 1987; 2° éd mars 1996 avec la collaboration de Frédéric Vauvillé.
• 17 Interruption volontaire de grossesse, Encyclopédie Dalloz de droit pénal, avril 1996.
• 18 L'établissement de la filiation hors mariage, Encyclopédie juridique LAMY, Droit des personnes et de la famille, étude 412, 1° éd. mai 2000, 3° éd., 2002.
• 19 Le contentieux de la filiation naturelle, Encyclopédie juridique LAMY Droit des personnes et de la famille, étude 415, 1° éd. mai 2000, 3° éd., 2002.
• 20 Les règles particulières en matière de procréation médicalement assistée, Encyclopédie juridique LAMY, Droit des personnes et de la famille, étude 420, 1° éd., mai 2000, 2° éd., 2002, 3° éd. 2006.
• 21- L’établissement non contentieux de la filiation , Encyclopédie juridique LAMY, Droit des personnes et de la famille, étude 405, 1° éd. 2006.
• 22- Les filiations illicites ou impossibles, Encyclopédie juridique LAMY, Droit des personnes et de la famille, étude 418, 1° éd. 2006.
• 23- Le contentieux de la filiation, Encyclopédie juridique LAMY, Droit des personnes et de la famille, étude 410, 1° éd. 2007

Articles

• 100 –« Les politiques familiales en Europe : le cas de la France » in L’ Europe , une société à inventer éd. Bayard, 2005, p. 169, s.
• 101- « Le droit de la famille et le Code civil français » in Actes du Colloque du bicentenaire du Code civil français, 3-5 nov. 2004, éd. Maison du Droit Vietnamo-française, Hanoi, 2005, p 47,s.
• 102- « Le nouveau droit de la filiation : pas si simple ! » Revue Lamy de droit civil , nov. 2005, p. 34,s.
• 103- « Les droits de l’enfant » in Rapport de la mission d’information sur la famille et les droits de l’enfant : l’enfant d’abord, (n° 2832 ) éd. Assemblée Nationale fév 2006, t. 2, p. 273, s.
• 104- « Actualité du droit de la famille en 2005 » in Revue Lamy de droit civil, mars 2006,p. 67, s.
• 105- « Le droit commercial face à la concurrence entre les formes de couples » Etudes sur le droit de la concurrence et quelques thèmes fondamentaux, Mélanges en l’honneur d’Yves Serra, éd. Dalloz, 2006, p. 123, s.
• 106- « Le droit de la famille après l’ordonnance et la loi du 4 juillet 2005 », in Filiation et adoption, Presses Universitaires d’ Aix-Marseille 2006, p. 15, s.
• 107- « Le point sur la jurisprudence et les principales questions d'actualité en droit des personnes et de la famille en 2006 », Revue Lamy de droit civil , février 2007, p 47, s.
• 108- «Quelles réformes de l'adoption?», Revue d'Action Juridique et Sociale, Journal Droit des Jeunes, n° 262, fév. 2007, p 35, s.
• 109- « Les empreintes génétiques devant la CEDH: avis de coup de vent sur l'ordonnance du 4 juillet 2005 (à propos de CEDH, 10 oct. 2006 Paulik/ Slovaquie ) », Revue Lamy de droit civil , mai 2007, n° 38, p. 41, s.
• 110- « Le droit de la famille » , in Quelles perspectives pour la Recherche juridique ? Mission de recherche Droit et Justice, PUF, 2007, p. 158, s.
• 111- « La Convention internationale sur les droits de l'enfant : Quelles répercussions en droit français? » in Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, n° 5 : l'enfant, Presses Universitaires de Caen, 2007, p. 39, s.
• 112- « La contractualisation de la famille, entre leurre et instrumentalisation », in Approche critique de la contractualisation, coll. Droit et Société, n° 16, LGDJ 2007, p. 167, s.
• 113- « L’œuvre de Jean Carbonnier, son accueil en législation » , in Hommage à Jean Carbonnier, éditions Dalloz, Coll. Thèmes et Commentaires, Association Henri Capitant, 2007, p. 207, s.
• 114- « L’établissement de la filiation », in L'identité génétique de la personne (entre transparence et opacité ), éditions Dalloz, Coll. Thèmes et Commentaires, 2007, p. 23 s.
• 115-« La résolution des conflits familiaux » Rapport de synthèse du colloque du Centre d'Histoire Judiciaire , CNRS, Droit et Justice, 2008
• 116- « Réflexions discursives sur un projet de réforme du droit du divorce luxembourgeois à partir de l'expérience française », in La réforme du divorce en droit luxembourgeois ouvrage collectif éditions Larcier 2008, p 117, s.
• 117- « Relations familiales : les décisions importantes de l'année 2007 » Revue Lamy de droit civil fév. 2008, supplément p. 17,s..
• 118- "Les sept voiles de la mariée" R.J.P.F. juil-aout 2008, n° 7 et 8, p. 8,s.

Marie-Gabrielle DOGUET

Maître de conférences

Bernadette DUARTE

Maître de conférences - Responsable du Master 2 Professions juridiques et administratives

Axes de recherche
Droits de l’homme
Droit constitutionnel français et comparé
Organisation administrative française et comparée

Thèses
Les restrictions aux droits de l’homme garantis par le Pacte international relatif aux droits civils et politiques et les Conventions américaine et européenne des droits de l’homme.

Publications

• Participation à la bibliographie critique de l’Annuaire Français de Droit International de 1999 Annuaire fr. dr. int., 1999, p. 850 : commentaire de la troisième édition de Theory and Practice of the European Convention on Human Rights écrit par Pieter Van Dijk et Henri G. J. Van Hoof (Deventer, Boston : Kluwer Law and Taxation Publishers, 1998, XXVII-850 p.).
• « Les partis politiques, la démocratie et la Convention européenne des droits de l’homme», Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, 1er avril 1999, n° 38, pp. 314 à 350.
• « La loi organique du 2 août 2005 ou la revalorisation du rôle du Parlement en matière de lois de financement de la sécurité sociale », Droit social, mai 2006, n° 5, pp. 522 à 532.
• « Le chef de l’Etat : un « corps législatif » au sens de l’article 3 du Protocole n° 1 de la Convention européenne des droits de l’homme ? », Revue française de Droit constitutionnel, juillet 2009, n° 79, pp. 477 à 511.
• « Manifester sa religion : droits et limites, Le point de vue du Comité des droits de l’homme » intervention lors du colloque du 3 avril 2009 intitulé Manifester sa religion : droits et limites, Faculté libre de droit de l’Université catholique de Lille. Publication à venir
• direction d'un ouvrage collectif : Manifester sa religion : droits et limites, Actes du colloque du 3 avril 2009, Faculté libre de droit de l’Université catholique de Lille. Publication à venir aux éditions L’Harmattan

Alexandre DUMERY

Maître de conférences

Axes de recherche
Droit des contrats
Droit de la responsabilité civile

Thèses
La faute de la victime en droit de la responsabilité civile

Publications

• « Cautionnement et Code de la consommation : d’une ambition protectrice à un éclatement progressif », RLDC 2011/79, n° 4127.
• « Assistance à personne en péril avortée mais gestion d’affaires affirmée». Commentaire de Civ. 1° 28 janvier 2010, JCP G 2010, n° 19, note 352.
• « Qualification de conducteur et de faute de la victime conductrice au sein de la loi Badinter : une faille dans la logique indemnitaire ? » Commentaire de Civ. 2° 8 octobre 2009, Gazette du Palais 9 et 10 décembre 2009, p. 11. 
• "Précisions sur les caractères de l'offre de contrat non assortie de délai : l'avènement d'un délai nécessairement inclus", Gaz. Pal. 12 août 2009, p. 20.
• « La haute probabilité n’est pas la certitude : rappel des conditions d’indemnisation de la perte d’une chance ». Commentaire de Civ. 2° 9 avril 2009, Les Petites Affiches 23 juillet 2009, p. 18.
• « La sanction des actes passés par le mineur non émancipé », Gazette du Palais 7 et 8 janvier 2009, p. 4.
• "Absence de causalité et force majeure, réflexions autour d'une dissonance", RRJ 2009/2, p. 629.
• "Responsabilité civile des organes de protection du majeur non émancipé : la nouvelle donne", RDSS 2008, p. 844
• "Responsabilité médicale, faute du patient et aggravation du dommage", D. 2008, p. 1256.

Alice FRETIN

Assistante-doctorante

Axes de recherche
Droit médical
Bioéthique
Droit de la famille

Thèses
Le droit à l'épreuve dans la transmission de maladie

Publications

• Responsabilité pénale du médecin
• Le mariage à l’épreuve du transsexualisme

Bertrand HEDIN

Maître assistant

Axes de recherche
Droit public

Sylvie HUMBERT

Professeur des Universités Catholiques, Directeur adjoint du C3RD

Axes de recherche
Histoire de la Justice Histoire de la famille Histoire des droits de l'homme

Thèses
Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en hollande, 1794-1815 : contribution à l’histoire du système continental en Europe ;

Publications

OUVRAGES :

- « Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en Hollande, 1794-1815 », Rotterdam 1993, 271 p.
- « Le juge de paix », Nouvelles contributions européennes réunies et présentées par Serge Dauchy, Sylvie Humbert et Jean-Pierre Royer, Centre d’Histoire judiciaire, 1995, 181 p.
- « Famille et éducation ; l’enfant roi ? » Actes du colloque des 5 et 6 avril 2000, L’Espace Juridique, 2002, 239 p.
-« Auteurs et Acteurs de la loi de séparation des Eglises et de l’Etat », Textes réunis et présentés par Sylvie Humbert et Jean-Pierre Royer, Centre d’Histoire Judiciaire, 2007, 482p.
- « La chronique judiciaire. Mille ans d’histoire » sous la direction de Sylvie Humbert et Denis Salas, La Documentation Française, Revue n°20 de l’AFHJ, septembre 2010, 212p.

ARTICLES :

- "La simple police à Armentières sous la Révolution", Les Episodiques n°:4, 1990 (Publications du Groupe de Recherche sur l'Espace Juridique, Centre d'Histoire Judiciaire, URA 1241 CNRS, Université de Lille II.) (p: 57 à 72).
- "Les débuts difficiles de la conciliation en France sous la Révolution et l'Empire", Mededelingen van het Juridisch Institut van de Erasmus Universiteit Rotterdam, n°:52, 1991, p: 57 à 71.
-"La conciliation en Flandre et en Picardie, un mythe prometteur mais une mise en oeuvre conjoncturelle", Les Episodiques n°:5, 1991, p: 72 à 85.
- "La conciliation en Flandre et en Picardie, un mythe prometteur mais une mise en oeuvre conjoncturelle", résumé, dans la Revue du Nord 1992.
- "Le système continental, le juge de paix et les violations du blocus", Les Episodiques n°:6, 1992, p: 39 à 50.
-"Justice de paix et République en Flandre", actes du congrès "Justice et République", septembre 1992 à Lille. Textes réunis par Jacques Lorgnier, présentés par Renée Martinage et Jean Pierre Royer, l'Espace Juridique, Lille 1993 p: 111 à 135.
- "Un épisode judiciaire fameux à Valenciennes, la Cour Prévôtale des douanes, 1811-1814" dans: « Les juridictions supérieures », textes présentés et réunis par Olav Moorman van Kappen, (actes des journées d'histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, Leeuwarden, mai 1993), Nimègue, 1994 p: 91 à 108.
- "Un épisode judiciaire fameux à Valenciennes, la Cour Prévôtales des douanes, 1811-1814", résumé dans la Revue du Nord 1994.
- "Des apaiseurs au juges de paix: une continuité en Flandre", dans "Le juge de paix", actes des journées internationales sur " la justice de paix", Lille, 22 mars 1993. Textes réunis et présentés par Serge Dauchy, Sylvie Humbert et Jean Pierre Royer, Centre d’histoire judiciaire, Lille, 1995, p: 5 à 29.
- « Approche bibliographique sur les justices de paix en France, en Belgique et aux Pays-Bas », dans « Le juge de paix », textes réunis et présentés par Serge Dauchy, Sylvie Humbert et Jean-Pierre Royer, Centre d’histoire judiciaire, Lille, 1995, p: 167 à 181.
- « Repression of the violations of customs laws by exceptional courts during the napoleonic continental blockade (1810-1814), résumé dans The American Society of Criminology, 47th annual meeting on « Crime and Justice: National and International », Boston (Massachusetts), November 15-18, 1995, p: 103.
- « La répression des infractions douanières dans le Belgique française » actes du colloque: « Justice et institutions françaises en Belgique, 1795-1815 » (Lille, juin 1995), L’Espace Juridique, Lille, 1996, p : 123-138.
- « Les élections des juges de paix dans le département du nord (1790-an 11) » : dans « Le pénal dans tous ses états » sous la direction de Xavier Rousseaux et René Levy, Publications des Facultés Universitaires Saint-Louis; Bruxelles, 1997, p : 351-369.
- « Le procès d’un roi : Louis XVI devant ses juges » : dans Ensemble (revue de l’Université Catholique de Lille), Juin 1997, p : 91-104.
- « La peine de prison ou la souffrance des détenus dans le Nord de la France sous la Révolution et l’Empire », actes du colloque « Douleur et Droit » (Montpellier, 26,27 et 28 octobre 1995), PUF, 1997.
- « Les juges de paix du Nord, garants des lois et des règlements municipaux », Jacques Bernet, Jean-Pierre Jessenne, Hervé Leuwers (textes réunis par) : Du Directoire au Consulat : 1. Le lien politique local dans la grande nation »Centre de Recherche sur l’Histoire de l’Europe du Nord-Ouest (CRHENO), article (1999), p.233-243.
- « Etude comparative des premières applications de la justice de paix en Flandre française et belge », Actes du colloque : Influence du modèle judiciaire français en Europe sous la Révolution et l’Empire, L’espace juridique, Histoire judiciaire (1999), p.81-91.
- « le droit pénal douanier et ses applications en Flandre sous la Révolution et l’Empire, 1715-1815 », Catherine Denys (études réunies par) : Frontière et Criminalité, dans les Cahiers de L’université d’Artois, n° 18, Artois Presse Université, 2001, p.81 à 91.
- « Du rouge au noir : l’indépendance des magistrats du Nord lors de décrets du 29 mars 1880 », - Renée Martinage (études en hommage à): Juges et criminels ; L’Espace Juridique, article janvier 2001, p. 595-604.
- note de lecture : « Crime et justice aux XVIIè et XVIIIè siècles » de Benoît Garnot, (ed. IMAGO, 2000, 208p), A.F.H.J., dans « La cour d’assises, bilan d’un héritage démocratique », La documentation française, p.304-305.
- « Le 50ème anniversaire de la Convention européenne des droits de l’Homme » Revue Repère (de l’Université Catholique de Lille), 2000. - « Flamands et juges de paix à l’époque révolutionnaire »,
- Actes du colloque de la 2ème journée de la CUEF, Université Catholique de Lille, juillet 2001, p. 31 à 38.
- « La responsabilité du politique et l’opinion publique lors de l’abolition de la peine de mort en France » dans la Revue Vues d’Ensemble de l’Université Catholique de Lille, 2001.
- « Mission justice pour Mr le Premier », dans Figures de Justice, Etudes en l’honneur de Jean-Pierre Royer, CHJ, 2004.
- « Mineurs : éduquer ou punir », dans la revue Vues d’Ensemble, Université Catholique de Lille, n°25, avril 2005.
- « Robert Badinter : un avocat en politique, défenseur des hommes » dans les Mélanges de la Science Religieuse (MSR) thème : les hommes politiques et la religion (Université Catholique de Lille, 2005, p.7 à 17.)
- « Synthèse et Conclusions » : Les Eglises facteurs d’émergence ou de contestation des Etats dans l’Europe du Nord-Ouest, MSR, Université catholique de Lille, 2006, p.77 à 79.
- « A l’instar de César Birotteau, des juges honnêtes et de loyaux commerçants à Lille aux XVIIIe et XIXe siècles », dans « Tribunaux de Commerce, genèse et enjeux d’une institution », Revue d’Histoire de la Justice, n° 17, 2007, p. 145 à 152.
- Notices individuelles de BRUNEL Toussaint, DAUPHIN d’HALINGHEM Charles François, FLINES Robert (de), Le CAMUS d’HOULOUSE Bertrand Louis DANS Dictionnaire historique des juristes français, XIIe-XXe siècle, PUF, 2007.
- « Deux chrétiens parlementaires du Nord : Groussau et Lemire » dans « Auteurs et Acteurs de la séparation des Eglises et de l’Etat », CHJ, 2007, p.187 à 209.
- « Les procès pour crimes contre l’humanité », Mélanges de Science religieuse, Mémoire, violence et société, Université Catholique de Lille, tome 6, avril-juin 2008, p.59 à 69.
- « En France, l’instruction pour quel juge ? », dans « Du compromis au dysfonctionnement, les Destinées du Code d’instruction criminelle, 1808-2008, Textes réunis et présentés par Chantal Aboucaya et Renée Martinage, Centre d’histoire Judiciaire, Mai 2009, p. 127 à 137.
- « L’ébauche d’un Corpus juris internationalis avec les crimes contre l’humanité », dans « Repenser l’humain, la fin des évidences », sous la direction de Jean-Luc Blaquart et Jean-Baptiste Lecuit, L’Harmattan, avril 2010, p.89 à 108.
- « Chronique judiciaire et littérature », revue TDC, Education nationale, septembre 2010.

Nathalie LAUGIER - TAILLARD

Maître de conférences - Président du conseil académique et pédagogique - Responsable du Master 2 Pratique du droit des affaires et co-responsable du Master 2 Droit comptable et financier

Axes de recherche
Droit des entreprises en difficulté Droit commercial

Thèses
Les plans de redressement

Publications

L’anticipation judiciaire du risque de défaillance économique après l’ordonnance du 18 décembre 2008

Virginie LE BLAN - DELANNOY

Maître de conférences - Vice doyen Lille - Assesseur en charge des masters

Axes de recherche
Droit du travail

Thèses
Les plans en droit du travail sous la direction du Pr. P.Y. Verkindt, Université de Lille 2, 2001

Publications

• Nullité du licenciement disciplinaire prononcé par l’employeur pour un motif lié à l’exercice légitime par le salarié de son droit de retrait, note sous Cass. soc. 28 janvier 2009, in Chronique Droit et risque, Petites affiches 8 septembre 2009, n° 179, p. 7.
• Requalification de mises à la retraite en licenciement, note sous Cass. soc. 10 juin 2008, JCP éd. S., n° 41, 7 octobre 2008, 1523.
• La nullité du plan de sauvegarde de l’emploi, in B. Bossu, Les arrêts fondamentaux du droit du travail, Artois Presses Université, Coll. Droit et sciences économiques, janvier 2008.
• Le maintien judiciaire du contrat en cas de rupture abusive : l’impasse ?, Petites affiches 24 janvier 2005, n° 16, p. 6
• Le domaine d’application de la sanction de nullité de la procédure de licenciement collectif pour motif économique, note sous Cass. soc. 14 janv. 2003, Petites affiches 29 avril 2004, n° 86, p. 10.
• Les limites posées à une conception extensive de la garde en commun, note sous Cass. 2è civ. 11 juillet 2002, Gaz. Pal. 4-5 juillet 2003, n° 185-186, p. 20.
• L’allocation personnalisée d’autonomie pour les familles des personnes âgées dépendantes : des espoirs déçus ?, R.R.J. n° 2003-4, p. 2521.
• La loi de modernisation sociale, Regards sur l’actualité n° 281, mai 2002, La documentation française, p. 23.
• Les plans en droit du travail, Thèse de Doctorat en Droit, Presses universitaires du Septentrion, 2003, 822 p.

Franck LESIEUR

Maître de conférences

Axes de recherche

• Droit constitutionnel
• Droit administratif
• Droit de la santé

Publications

• Ouvrages monographiques

« L’environnement juridique de la sécurité civile en France », Thèse doctorat, presses universitaires du Septentrion, 2000, 683 p.

En préparation (en codirection)

« Terrorisme, Constitution et risque » in Réflexions sur les relations entre la Constitution et le Risque, Ed. L’Harmattan, coll. « Droit, Société et Risque », Paris, février 2010.
« Libertés religions et droit de la santé », colloque « Religion et politique dans les sociétés sécularisées » du 18 septembre 2009.

• Articles de revues

« Réflexions sur les risques sanitaires liés aux organismes génétiquement modifiés : entre principe de précaution et ordre public », Revue générale de droit médical, numéro 33, décembre 2009, p.339-348.

En préparation

« Risque sanitaire ou environnemental lié aux essais et cultures d’OGM » Commentaire CE, 30 décembre 2009, « Département du Gers », Petite affiches, 2010.

Elodie LETOMBE

Maitre de conférences - Vice Doyen Paris - Responsable du Master 2 Droit et gestion des ressources humaines

Axes de recherche
Droit du travail

Thèses

• "L’abus de droit en droit du travail"
  sous la direction du Pr. B. Bossu, Université de Lille 2, 2007

Publications

Publications

• Commentaire d’arrêts de la chambre sociale de la Cour de cassation des 10 mars 2010, in Chronique Droit et risque, Petites affiches, 24 janvier 2011, n° 16, pp. 5-9.

• Suspension d’une nouvelle mesure patronale d’organisation du travail ayant pour objet ou pour effet de compromettre la santé et la sécurité des salariés, note sous Cass. soc. 5 mars 2008, in Chronique Droit et risque, Petites affiches, 8 septembre 2009, n° 179, pp. 10-12.

• Application des règles de droit commun au marin devenu inapte à la suite d’une maladie non professionnelle, note sous Cass. soc. 10 mars 2009, La Semaine Juridique – Social, n°28, 7 juillet 2009, Jurisprudence, 1306, pp.25-27.
• Pas de rupture amiable, hors PSE, en cas de différend, note sous Cass. soc. 11 février 2009, La Semaine Juridique – Social, n° 23, 2 juin 2009, Jurisprudence, 1239, pp. 26-28.
• La convention collective ne peut priver le salarié de contrepartie financière, note sous Cass. soc. 4 juin 2008, La Semaine Juridique - Social, n° 44-45, 28 octobre 2008, Jurisprudence, 1565, pp. 26-28.
• La notion d’influence dans le droit de la représentativité syndicale. Etat des lieux à l’heure de la position commune du 9 avril 2008, La Semaine Juridique - Social, n° 25, 17 Juin 2008, actualité, 319, pp 3-6.

Colloque, Journée d’étude, Table ronde

• 2ème journée de la recherche sur la RSE, organisée par l’IDDR – Institut catholique de Lille, le 7 avril 2011, Intervention « RSE et droit du travail ». 
• Egalité – parité, une nouvelle approche de la démocratie, Colloque international et interdisciplinaire organisé par l’Université de Toulouse Capitole 1, les 7 et 8 mars 2011, Intervention « L’inégalité homme femme au travail : le droit au secours d’une inégalité de fait ? », publication prévue dans la revue « Politéa ». 
• Addictions, responsabilité individuelle et collective, Colloque régional organisé par le PIRCAD – CHRU Lille, les 9 et 10 décembre 2010, participation à la table ronde « Addiction et responsabilité individuelle ». 
• Circuler dans la société numérique : droits et limites, Colloque du 1er avril 2010, Modérateur de la table ronde « Le traçage du salarié », Faculté libre de droit de Lille.

Amaury LORIN

Assistant-Doctorant

Axes de recherche
Histoire contemporaine Sciences politiques

Thèses
"Une ascension en République : Paul Doumer (1857-1932), d’Aurillac à l’Élysée"

Publications

• Les relations culturelles internationales au XXe siècle : de la diplomatie culturelle à l’acculturation, Bruxelles, Peter Lang, à paraître en 2010
• Le contact colonial : des individus et des groupes, Paris, SFHOM, à paraître en 2010
• "L’Indochine dans la littérature coloniale", L’ENA hors les murs, n° 399, janvier 2010
• "Paul Doumer, archétype du grand administrateur colonial français de la IIIe République ", Questions internationales (La Documentation française), n° 41, janvier-février 2010
• "Le procès de Pavel Gorguloff, assassin du président Paul Doumer (1932)", Histoire de la Justice (La Documentation française), à paraître en 2010
• "Les entourages politiques des présidents d’assemblée sous la IIIe République : Paul Doumer, président de la Chambre des députés (1905-1906) puis président du Sénat (1927-1931) ", Parlement[s] : histoire et politique, à paraître en 2010
• Les administrations coloniales (XIXe-XXe siècles) : esquisse d’une histoire comparée, Rennes, PUR, 2009
• " Colonisation : pour en finir avec la repentance ", Historia, n° 754, octobre 2009
• " Complots : ces meurtriers qui ont bousculé l’Histoire ", Historia, n° 747, mars 2009
• Angkor (VIIIe-XXIe siècles) : mémoire et identité khmères, Paris, Autrement, 2008
• " La misère est aussi dans le pré ", Le Monde de l’éducation, septembre 2007 
•  Les républiques en propagande (XIXe – XXIe siècles), Paris, L’Harmattan, 2006
• ""La civilisation suit la locomotive" : le credo ferroviaire de Paul Doumer, gouverneur général de l’Indochine (1897-1902) ", Revue d’histoire des chemins de fer, n° 35, automne 2006
• " Pour une histoire coloniale, circonstanciée ", H-France Review (Society for French Historical Studies, États-Unis), volume 6, n° 54, mai 2006
• Le tremplin colonial : Paul Doumer, gouverneur général de l’Indochine (1897-1902), Paris, L’Harmattan, 2004, rééd. 2005 (Prix des écrivains combattants 2006) (Prix littéraire Auguste Pavie 2006 de l’Académie des sciences d’outre-mer)
• Chine et Occident : une relation à réinventer, Paris, Mayer, 2000

Franck LUDWICZAK

Maître de conférences - Responsable du master 2 Droit de la matière pénale

Axes de recherche
Droit pénal

Thèses
Les procédures alternatives aux poursuites : une autre justice pénale

Publications

• De la mesure du risque aux risques de la mesure ; Cass. crim., 16 décembre 2009, LPA 2011, n°16, p. 4 et s.
• Essai de conceptualisation nouvelle d’une notion ancienne : la récidive », Revue pénitentiaire et de droit pénal, n°2, 2009, p.305.
• Quelle erreur justifie la rescision d’une transaction ?; Note sous cass.1ère civ., 22 mai 2008, Dalloz 2009, p.272.
• Agrément de cognac à vieillir : Vente ou entreprise ? Note sous Cass. com., 7 novembre 2006, JCP E., 2007, 2345

Placide M. MABAKA

Professeur des Universités Catholiques - Directeur du C3RD

Axes de recherche
Les relations entre les systèmes juridiques interne et externe de l’Etat Analyse de certains concepts juridiques, à la lumière de la théorie générale du droit et/ou de la philosophie du droit

Thèses
Problèmes et perspectives constitutionnels du processus de l’intégration européenne

Publications

Ouvrages monographiques

• Problèmes et perspectives constitutionnels du processus de l’intégration européenne – Aspects nationaux et européens, version remaniée de la thèse de doctorat, Editions Ant. N. Sakkoulas, Athènes et Bruylant, Bruxelles, coll. « Bibliothèque Européenne. Droit Constitutionnel – Science Politique », Athènes, Bruxelles, 2006, 623 p.
• A venir (en codirection)
  Dieu au risque du monde, Ed. L’Harmattan, coll. « Droit, Société et Risque», Paris, janvier 2010.
  Réflexions sur les relations entre la Constitution et le Risque, Ed. L’Harmattan, coll. « Droit, Société et Risque », Paris, février 2010.

Articles de revues

• « L’Incorporation de la Convention européenne des droits de l’Homme dans l’ordre juridique britannique », Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, n° 41, 1er trimestre 2000, pp. 11-42 et Revue Européenne de Droit Public, vol. 12, n° 1, printemps 2000, pp. 77-110.
•  « Suprématie de la Constitution et Primauté du droit européen : mariage impossible ? », Revue de la Recherche Juridique – Droit Prospectif, 2001-2, pp. 691-721.
• « Les Relations entre la Convention européenne des droits de l’Homme et le droit administratif français en matière d’accès à la justice », Rapport national (France) à la Réunion annuelle du Groupe Européen de Droit Public (septembre 2000) à Vavrona (Grèce), Revue Européenne de Droit Public, vol. 13, n° 1, printemps 2001, pp. 333-350.
• « Remarques sur la Loi constitutionnelle relative au Mandat d’arrêt européen », Petites Affiches, n° 147, 24 juillet 2003, pp. 6-13.
• « Le Conseil constitutionnel et l’appréciation de la portée normative des dispositions incluses dans les rapports annexés aux lois », Revue Belge de Droit Constitutionnel, 2003, n° 4, pp. 411-425.
• « La Laïcité, Concept Juridique ou Philosophique ? », Politéia, n° 5, printemps 2004, pp. 387-40.

Contributions aux colloques

• « L’Europe dans le droit constitutionnel positif des Etats », in Jacques Ziller (dir.), L’européanisation du droit constitutionnel à la lumière du Traité constitutionnel pour l’Union /The Europeanisation of Constitutional Law in the light of the Constitutional Treaty for the Union, Atelier/Workshop, Institut Universitaire Européen (Florence – Italie), 9 et 10 mai 2003, Editions L’Harmattan, Paris, 2003, pp. 25-38.
• « Le droit à l’air sain », in Environnement et renouveau des droits de l’homme, Actes du Colloque de Boulogne-sur-Mer, 20-21 novembre 2003, la Documentation française, coll. « Travaux de la CEDECE », Paris, 2006, pp. 43-50. 
• « Religion et Etat : une dialogie conciliable ? », in Association Tunisienne de Droit Constitutionnel (ATDC), Droit, Pouvoir et Religion, Tunis, 2009, pp. 267-286.

François MABILLE

Professeur des Universités Catholiques

Axes de recherche
Sciences politiques, Sécurité et défense

Publications

Directeur de publication

• Collection "Religion, Mondialisation, et Relations Internationales" dirigée aux éditions Le Manuscrit-Recherche-Université (Paris),
• Collection "Conflits, sécurité et peacebuilding" dirigée aux éditions Le Manuscrit-Recherche-Université (Paris),
• Collection "Religions et relations internationales" dirigée aux éditions L'Harmattan.

Ouvrages

• Les troupes du Vatican. François Mabille (sous la dir. de). Paris : Editions Le Manuscrit, 2008
• Les ONG confessionnelles. Religions et action internationale. Bruno Duriez, François Mabille, Kathy Rousselet, avec la contribution de l'Association française de sciences sociales des religions. Paris : L'Harmattan, 2007. 286p.
• Les catholiques et la paix au temps de la guerre froide. Paris : L'Harmattan, 2004. 427p.
• Politique, Démocratie et développement. Du local au global (F.Mabille ed.) Paris : L'Harmattan, 2003. 190p.
• Approches de l'internationalisme catholique. Paris : L'Harmattan, 2002. 241p.
• L'expertise internationale dans le catholicisme français. Paris : L'Harmattan, 2002. 214p.
• Les religions dans construction de la paix. Paris : éditions Charles Léopold Mayer, 2000. 139p.
• Le CCFD, de 1959 à 1969. Genèse et institutionnalisation d'une ONG. Paris : éditions CCFD, 1999. 103p.
• La Délégation catholique pour la Coopération et la politique française de coopération. Trente ans d'histoire. Editions DCC, avec le soutien du Ministère des Affaires étrangères, 1998. 72p.
• L'Eglise et la paix: 25 ans de messages pontificaux pour la paix. Documents réunis et présentés par François Mabille. Paris : Le Centurion, 1993. 389p.

Articles publiés dans des ouvrages collectifs

• "L'intelligence humanitaire", in Les nouveaux territoires de l'intelligence économique, Paris : Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, IFIE éditions, 2008. pp. 79-100
• "L'humanitaire comme religion" in François Champion, Sophie Nizard et Paul Zawadzki (dir.) Le sacré hors religion, Paris : L'Harmattan, Association française de sciences sociales des religions, 2007. 280p.
• "Welfare and Religion in a European Perspective. A comparative study of role of the churches as producers of welfare within the social economy", in Welfare, Church and Gender in Eight European Countries. Ninna Edgardh Beckman ed., Uppsala Institute for diaconal and social studies, 2004. pp. 237/255
• "Les ONG, des acteurs transnationaux au service de la paix ?", in Redéfinir la paix à l'aube du 21e siècle. Actes du colloque de l'Université de la paix. Nancy : Presses universitaires de Nancy, 2001. pp. 381-392.
• "La crise dans la pensée de Marcel Légaut", in Quand Renaît le spirituel. Actes du colloque international organisé par l'Université de Lyon III. Lyon : Editions du Felin, 1998. pp. 45-63.
• "Les étapes d'une mobilisation des Eglises contre la torture depuis 1950", in Abolir la torture : une utopie ? Actes du colloque de l'ACAT. Paris : Editions du Felin, 1998. pp. 125-144.

Articles publiés dans des revues à comité scientifique

• Etude sur le CCFD, 1970-1980 : "institutionnalisation et stratégie organisationnelle d'un mouvement catholique d'aide au développement" - 161 p. Publication aux éditions du CCFD, septembre 2011.

• Revue "Journal of Religion and Society", septembre 2011 : article sur "Political Aspects of Religion in France".

• Revue Diplomatie, Grands Dossiers N°4, août -sept 2011 : "L'internationalisme catholique"; "Du nationalisme au bien commun universel : petite histoire de l'"internationalisme catholique"; et "une multi-track diplomacy religieuse".

•  "L'université et son avenir", François Mabille et Emmanuel Lincot, in Agir, Revue générale de stratégie, n°37, février 2009 "La préparation de l'avenir".

• "Avantages et limites d'une politique préventive des conflits", in Agir, Revue générale de stratégie, janvier 2006, Dossier "Mediation et négociation".
• "Les confins dans la politique internationale du Vatican", in Revue comparative Est-Ouest, 2004, vol.35, n°4, pp 127/147.
• "L'influence des ONG", in Agir, Revue générale de stratégie. n°14, printemps 2003, Dossier "Puissance et influence". pp 125/132.
• "L'action humanitaire comme registre d'intervention de l'Eglise catholique sur la scène internationale", in "Les secours du religieux : entre charité et humanitaire". Revue Genèses, 48, sept 2002, pp 30-51.
• "Société civile et mondialisation : les nouveaux modes de gouvernance et d'intermédiation", in Prospective Stratégique - Revue internationale trimestrielle. Décembre 2001, pp 6-16.

Blandine MALLEVAEY

Assistante-doctorante

Axes de recherche
Droit civil, droit pénal

Thèses
Sujet de thèse (en cours) :

• L'audition en justice de la personne vulnérable

Publications

Mémoires de recherche:

• Des mineurs en prison (2008)
• Le secret professionnel des travailleurs sociaux en charge de la protection de l'enfance (2009).

Alexis MASSART

Maître de conférences. Doyen de la FLD

Axes de recherche
Sciences politiques

Thèses
L'UDF : naissance et organisation

Publications

• L’union pour la démocratie française (UDF), L’Harmattan, coll. Logiques politiques, 1999
• « Le temps d’une candidature », dans DOLEZ Bernard, LAURENT Annie, WALLON-LEDUCQ Christian-Marie (dir.), La revanche de la Gauche : Les élections législatives de 1997 dans la région Nord Pas de Calais, Presses universitaires du Septentrion, 1998, p.25-36.
• « Le nouveau sacre des notables. Candidats et élus dans le département du Pas-de-Calais », dans DOLEZ Bernard et LAURENT Annie (dir.), Des roses en mars. Les élections régionales et cantonales de 1998 dans le Nord/Pas de Calais, Presses Universitaires du Septentrion, 1999, p.105-114.
• « Les expérimentations libérales », dans STOFFAES Christian (dir.), Psychanalyse de l’antilibéralisme : les français ont-ils raison d’avoir peur ?, Ed Saint Simont, 2006, p.224-230.
• « L’Union pour la démocratie française : entre grand parti et petites composantes », dans LAURENT Annie et VILLALBA Bruno (dir.), Les petits partis. De la petitesse en politique, L’Harmattan, coll. Logiques politiques, 1996, p.171-199.
• « Y a-t-il un parti libéral en France ? », dans DELWIT Pascal, Libéralismes et partis libéraux en Europe, Editions de l’Université de Bruxelle, coll. Sociologie politique, 2002, p. 75-92.
•  « The Impossible Resurrection. Christian Democracy in France », dans VAN HECKE Steven et GERARD Emmanuel, Christian Democratic Parties in Europe since the End of the Cold War, Leuven University Press, 2004, p. 197-216.
• « François Bayrou : héritier infidèle de la démocratie chrétienne ? », dossier Hommes politiques et religion, Mélanges de science religieuse, n°3,  Juillet-Septembre 2005, p. 19-25.

Matthieu MEERPOËL

Assistant-Doctorant

Axes de recherche
Droit public, droit de l’environnement, droit de la défense et de la sécurité

Thèses
(En cours) « Le régime juridique de la gestion des risques naturels et technologiques »

Publications

• Article sur « La jurisprudence sur les antennes-relais : une incertitude juridique ? » co-rédigé avec Eric Olszak, économiste et publié aux Petites Affiches, n° 178 du 7 septembre 2009.
• Article sur « Conflictualité interne et action publique de crise » publié aux Champs de Mars n° 20 d’Avril 2009 ayant pour thème « Conflits actuels : continuité ou mutation ? ».
• Article sur « La protection civile communautaire » publié à la revue Défense nationale et sécurité collective de février 2009 dans un dossier ayant pour thème « L’européanisation de la Défense ».

Sophie MOREIL

Maître de conférences

Axes de recherche
Droit des obligations
Droit des contrats spéciaux
Droit des affaires

Thèses
Les obligations nées du contrat d’entreprise

Publications

Ouvrages

• Dekeuwer-Defossez (F.), Moreil (S.), Droit bancaire, Dalloz, Coll. Mémento, 2010.

Articles et communications orales :

• Moreil (S.), « Le traitement des antennes relais par le droit des biens », communication présentée lors d’un Colloque relatif aux antennes-relais, Faculté libre de Droit de Paris, 28 janvier 2011. (Actes en cours de publication)

• "La Convention européenne des droits de l'homme au secours des créanciers étrangers" : D. 2009. 2591.

Julien NAVARRO

Maître de conférences

Axes de recherche
Sciences politiques Union européenne
Sociologie  du personnel politique
Etudes parlementaires
Européanisation
Politique comparée
Analyse électorale

Thèses
Les députés européens et leur rôle. Analyse sociologique de la représentation parlementaire dans l'Union Européenne.

Publications

• Les députés européens et leur rôle. Sociologie interprétative des pratiques parlementaires, Bruxelles, Editions de l'université de Bruxelles (collection "Etudes européennes"), 2009.
  Recensions : Journal of Legislative Studies (vol. 16 n°1), Revue française de science politique (vol. 60, n°2), Journal of Common Market Studies (vol. 48, n°3)
• Multiple-office holders in France and in Germany : an elite within the elite ?, Iena, SFB 580 Mitteilung, 2009.
  
  
  Articles dans des revues:

• « Le travail parlementaire, un investissement payant ? Les élections comme évaluation rétrospectives du bilan des députés sortants », Revue Internationale de Politique Comparée, vol. 17, n° 4, 2010

• Creation and transformation of regional parlimentary assemblies. Lessons from the Pan-African Parliament, Journal of Legislative Studies, vol. 16, n°2, 2010.
• « Les rôles au Parlement européen : une typologie des pratiques de représentation », Revue Française de Science Politique, vol. 59, n° 3, 2009
• « Comment le Parlement européen socialise-t-il les députés européens ?», Revue Française de Science Politique, vol. 57, n° 1, 2007
• The Cumul des Mandats in Contemporary Franch Politics : An Empirical Study of the XIIe Legislature of the Assemblée Nationale (avec J. Dewoghelaere et R. Magni Berton), French Politics, vol. 4, n°3, 2006.
  
  
  Chapitres dans des ouvrages collectifs :
• La représentation au Parlement européen. Qui représentent les parlementaires européens ? (avec O. Costa), in S. Saurugger (dir.), Les modes de représentation dans l'union européenne, Paris, L'Harmattan, 2003.

Eric OLSZAK

Maître de conférences en économie et gestion

Axes de recherche
Economie de l'environnement
Développement durable
Stratégies des entreprises
Economie du Nord-Pas de Calais
Economie Internationale

Thèses
Stratégies des chaines de télévision et intervention publique : l'impact sur l'offre de fictions en Europe

Publications

Participation à l'ouvrage collectif "Développement durable et territoires"

Ioannis K. PANOUSSIS

Maître de conférences - Assesseur en charge du développement international - Responsable du parcours Droit international et européen

Axes de recherche
Droit international public
Droits de l’Homme

Thèses
La combinaison normative : recherches sur une méthode d’interprétation au service des droits de l’Homme

Publications

• Panoussis Ioannis (en collaboration avec Hélène Tigroudja, Professeur agrégée des Universités), La Cour interaméricaine des droits de l’homme. Analyse de la jurisprudence consultative et contentieuse, Bruxelles : Bruylant, collection Droit et Justice, 2003, 330p.
• Panoussis Ioannis, « L’Union européenne et la gestion du risque terroriste », L’Europe Unie, à paraître (décembre 2009).
• Panoussis Ioannis, « Le risque de violation des droits de l’Homme en raison de l’adoption de mesures nationales et internationales antiterroristes » in chronique du C3RD sur le Risque et le Droit, Les Petites Affiches, à paraître (septembre 2009).
• Panoussis Ioannis, « L’obligation générale de protection des droits de l’Homme », RTDH, 2007, n°70, pp. 427-461.

Delphine POLLET - PANOUSSIS

Maître de conférences - Responsable de la licence générale

Axes de recherche
Droit administratif
Contentieux administratif
Droit constitutionnel
Libertés fondamentales

Thèses
"Les actes inattaquables devant le juge administratif"

Publications

• « Vers une disparition prochaine des actes parlementaires ? », RDP, 2004, pp.693-714
• « Le renouveau du contentieux administratif généré par le contrôle de gestion », RRJ-Droit prospectif, 2004-4, pp.2491-2502
• « La Constitution congolaise de 2006 : petite sœur africaine de la Constitution française », RFDC, 2008, n° 75, pp. 451-498
• « Une nouvelle hypothèse de contrôle du milieu carcéral par le juge administratif », commentaire de l’arrêt CE 14 novembre 2008 M. E.S., RFDA, 2009, n°5
• « Responsabilité pour risque en cas d’accident médical : la confirmation du caractère cumulatif des conditions d’engagement de la responsabilité de la Puissance publique posées par la jurisprudence Bianchi », note sous CE 24 octobre 2008 M. et Mme Chottin et CE 14 janvier 2009 CPAM des Ardennes et CPAM de l’Aisne, in Chronique sur le Risque du C3RD, LPA, 2009, n°180, pp. 8-10
• « La responsabilité sans faute pour les dommages résultant de vaccinations obligatoires : la confirmation du caractère circonstancié de l’appréciation du lien de causalité entre une vaccination contre l’hépatite B et l’apparition d’une maladie », note sous CE 24 octobre 2008 Mme Bernadette A., CE 2 février 2009 Mme Monique A., CE 18 février 2009 Mme Véronique A., CE 10 avril 2009 Mme Christiane A., in Chronique sur le Risque du C3RD, LPA, 2009, n°180,  pp. 10-12
• "Quel contrôle du juge administratif pour les sanctions pénitentiaires ?", la Semaine juridique, Edition générale, n°45, 8 novembre 2010. p. 1124.

Aurélien RACCAH

Maître de conférences - Responsable de la Licence européenne

Axes de recherche
Droit public
Droit communautaire
Droit comparé

Thèses
L’application directe du droit communautaire par les entités décentralisées.
Approche comparative en Allemagne, au Royaume-Uni et en France.

Publications

• Le bénéfice du regroupement familial élargi aux parents étrangers d'enfants citoyens de l'Union, in Revue de droit sanitaire et social (RDSS), Dalloz, mai -juin 2011, n°3, pp. 449-464
• La procédure administrative non contentieuse en Allemagne, in Rapport du Conseil d’Etat, La Documentation française, juillet 2011
• Ouvrage (éditeur), Le traité de Lisbonne : de nouvelles compétences pour l’Union européenne ?, L’Harmattan, Logiques juridiques, octobre 2011, (en publication)
• Le principe de subsidiarité à l’aune du Traité de Lisbonne : bilan et perspectives d’une tentative de rationalisation de l’exercice des compétences, in Aurélien RACCAH, Le traité de Lisbonne : de nouvelles compétences pour l’Union européenne ?, L’Harmattan, Logiques juridiques, octobre 2011, (en publication)
• L’harmonisation européenne du traitement des eaux urbaines résiduaires ou comment « ne pas jeter le bébé juridique avec l’eau du bain politique » !, in Roselyne ALLEMAND, Les collectivités territoriales et l’Union européenne, GRALE, septembre 2011 (en publication)
• Le contentieux des fonds structurels : la gestion décentralisée confrontée à la cohésion territoriale européenne, in Roselyne ALLEMAND, Les collectivités territoriales et l’Union européenne, GRALE, septembre 2011 (en publication)
• La gestion locale des déchets d’équipements électroniques et électriques (DEEE) à la charge des producteurs, in Roselyne ALLEMAND, Les collectivités territoriales et l’Union européenne, GRALE, septembre 2011 (en publication)
• Les soins médicaux envisagés dans un autre Etat membre requièrent une autorisation préalable, aff. C-512/08, in Revue de droit sanitaire et social (RDSS), Dalloz, janv.-fév. 2011, n°1, pp. 67-73
• « The effects of the direct implementation of EU Law by the devolved bodies on the national legislative powers », in National Research Institute of Legal Policy, Helsinky (Finlande), à paraître, 2009.
• Local government and the Committee of the Regions, in Observatory on Local Autonomy (OLA),  à paraître, 2009.
• « Les effets de l’application directe du droit de l’Union par les autorités régionales et locales européennes sur l’ordonnancement juridique des Etats membres », in European Journal of Legal Studies, Issues 3, October 2008.
• « Le principe de subsidiarité, Vers une formalisation de la procédure pré-législative de l’Union ? », in Revue Française d’Administration Publique (RFAP), Varia 2008, n° 127, pp. 543-558, traduit en allemand : Aurélien RACCAH, Bedarf es einer Formalisierung des prä-legislativen Verfahrens der Europäischen Union?, in Deutsche Sektion des Internationalen Instituts, für Verwaltungswissenschaften, Verwaltungswissenschaftliche Informationen, 37. Jahrgang, Heft 1/2 – 2009, S. 39-45.
• « L’accès aux normes de l’Union, composante de leur application directe », in Jurisdoctoria, n°1, Novembre 2008, pp. 91-116.
• « Une théorie générale de l’application directe du droit de l’Union apposée aux entités décentralisées », éditions CURAPP, Amiens, en publication, septembre 2008.

Noémie VANEECLOO

Assistante doctorante

Axes de recherche
Droit public Droit de l'environnement

Thèses
L'encadrement juridique d'une production négociée de normes en droit de l'environnement : les perspectives offertes par l'article L512-17 au renouvellement urbain.
Sous la direction du Professeur Hélène Tigroudja.

Publications

• Aux frontières du contrat et de l'acte administratif unilatéral : la détermination de l'usage des sols industriels pollués. Communication présentée lors du 4e congrès du réseau international sur les organisations et le développement durable (RIODD) le 26 juin 2009 : la RSE : une nouvelle régulation du capitalisme ?, Approches pluridisciplinaires des pratiques et enjeux des démarches socialement et environnementalement responsables.
• Raison et limites de la recherche d'une voie intermédiaire entre l'action publique unilatérale et la liberté contractuelle ; l'exemple de la législation sur la dépollution des sols en cas de cessation d'activité , in Postel N., Sobel R., Cazal D., Chavy F., (éds), Capitalisme et Responsabilité : une analyse critique, Presses du Septentrion, Villeneuve d'Ascq, Mai 2011.

Caroline VENDEVILLE

Maître assistante

Axes de recherche
Droit de la famille
Droit des personnes

Christian-Marie WALLON-LEDUCQ

Professeur agrégé des facultés de droit

Axes de recherche
Sciences politiques

Lina WILLIATTE - PELLITTERI

Professeur des Universités Catholiques- Président du conseil scientifique - Responsable du Master 2 Droit de la responsabilité médicale

Axes de recherche
Droit médical
Droit de la famille

Thèses
L’élaboration d’un droit civil des événements aléatoires dommageables.

Publications

• Le Guide HPST, (sous la direction de Lina Williatte-Pellitteri). Par Benjamin Tessier et Véronique Gardeil. Edition : Lexanté.
• Contribution à l'élaboration d'un droit civil des événements aléatoires dommageables. Tome 457. LGDJ. Collection de thèses. Bibliothèque de droit privé. ISBN : 978-2-275-03009-8. 470 Pages.
• Panorama Droit du divorce. Dalloz 2009, n°12, pp.832-837. Thèmes abordés : Famille-Mariage- Divorce-Enfant.
• Étude des pouvoirs disciplinaires des Caisses primaires d’assurance maladie sur les médecins libéraux. RGDM septembre 2007, n° 24, pp.215-234.
• Panorama Droit du divorce. Dalloz 2008, n°12, pp.807-811. Thèmes abordés : Famille-Mariage- Divorce-Enfant
• Panorama Droit du divorce. Dalloz 2007, n°9, pp.608-612. Thèmes abordés : Famille-Mariage- Divorce-Enfant
• Panorama Droit du divorce. Dalloz 2006, n°5, pp.336-340. Thèmes abordés : Famille-Mariage- Divorce-Enfant
• Contribution à l’élaboration d’un droit civil des événements aléatoires dommageables in Droit des contrats France, Belgique. 1er éd., Larcier, 2005.
• Commentaire de l’arrêt de la 1er Chambre civile de la Cour de cassation du 4 février 2003, Revue générale de droit médical, Les études hospitalières, Fascicule 13, pp. 305-313. septembre 2004. Thème abordé : Obligation d’information du médecin à l’égard de son patient
• « L’insaisissabilité de la résidence principale de l’entrepreneur individuel résultant de la loi du 1er août 2003 : la boîte de pandore du monde des affaires ? », Petites affiches, 9 août 2004.
• « De quelques incompatibilités dans la jurisprudence de la Cour de cassation », Revue générale de droit médical, Les études hospitalières, Fascicule 7 pp.155-169 avril 2002. Thèmes abordés : Enfant né handicapé- Responsabilité du médecin.
• « Assistance éducative : limite de l’intervention du juge des enfants », Sommaire commenté, Dalloz 6 mars 2003, n°10 pp.656-657.